Résidence EDILYS
Présentation de la marque Résidence EDILYS
Déposée le 25 septembre 2012 par la société ANRESPA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Résidence EDILYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-42 du 19 octobre 2012.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque Résidence EDILYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3948500.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Résidence EDILYS est expirée depuis le 25 septembre 2022.
ANRESPA a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-42
Inscription le 28 novembre 2012 - Concession de licence n°589465 - Publication le 28 déc. 2012 au BOPI 2012-11-28
Enregistrement sans modification - Publication le 18 janv. 2013 au BOPI 2013-03
Inscription le 5 février 2014 - Transmission totale de propriété n°618348 - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-02-05
Inscription le 6 décembre 2017 - Transmission totale de propriété n°712660 - Publication le 5 janv. 2018 au BOPI 2017-12-06